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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN
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CURTY THERMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURTY THERMIQUE
CURTY PAYEN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96606871
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque CURTY THERMIQUE

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURTY THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CURTY PAYEN domicilié(e) 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 7; CL1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CURTY THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURTY THERMIQUE est expirée depuis le 18 janvier 2006.

CURTY PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : CURTYLAM , CURTYSAM , EXCELNIL , EXCELFLEX , EXCELPRENE , CURTYLON


CURTY PAYEN S.A. Société Anonyme - 25, rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 3097; CL1


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Joints d'étanchéité en tant que parties de moteurs; moteurs autres que pour véhicules terrestres.Moteurs pour véhicules terrestres; véhicules et appareils de locomotion par terre, air et eau.Matériaux composites pour la fabrication de joints d'étanchéité et de dispositifs de protection thermique et phonique pour les véhicules à moteur

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.